Déposée par voie électronique le 20 avril 2011 par Gérard BOUGEARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EthicSports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est Gérard BOUGEARD domicilié(e) 71 Bd de Sévigné - 35700 - RENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard BOUGEARD domicilié(e) 71 Bd de Sévigné - 35700 - RENNES - France.
La marque EthicSports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EthicSports est expirée depuis le 20 avril 2021.
Gérard BOUGEARD a également déposé les autres marques suivantes : In-Tactic
Gérard BOUGEARD - 71 Bd de Sévigné - 35700 - RENNES - France
Gérard BOUGEARD - 71 Bd de Sévigné - 35700 - RENNES - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Inscription le 8 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797369 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-08
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.
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